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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALIXA
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CHAUX BORIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUX BORIES
CALIXA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94536852
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2004

Présentation de la marque CHAUX BORIES

Déposée le 21 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CALIXA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUX BORIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALIXA domicilié(e) Rue des Technodes, 78930 GUERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 370 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque CHAUX BORIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUX BORIES est expirée depuis le 21 septembre 2004.

CALIXA a également déposé les autres marques suivantes : CHAUMIX , (Marque figurative) , CALIXA , CALMIX


CALIXA Société Anonyme - Rue des Technodes, 78930 GUERVILLE - France - SIREN 351370721


Cabinet PIERRE LOYER - France


Inscription le 1 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331724 - Publication au BOPI 2001-10-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Liant hydraulique